Changement carte grise quad
19 - Mai - 2020
Changement carte grise quad
Carte grise et immatriculation sont actuellement obligatoires pour tout type de véhicules qui circulent sur les routes françaises. En ce qui concerne le quad, deux cas peuvent se présenter. Il existe les quads non homologués et les quads homologués. Ces derniers sont ceux que vous pouvez utiliser pour vos déplacements quotidiens. D’ailleurs, seuls les quads homologués peuvent être immatriculés. Comment se passent l’homologation et l’immatriculation d’un quad ? Ci-après la réponse.
Comment homologuer un quad ?
Seuls les quads homologués sont autorisés à être immatriculés, et donc à circuler librement sur le territoire français. Les quads non homologués ne peuvent être conduits que dans des propriétés privées. Pour l’homologation, vous devez entrer en contact avec un concessionnaire ou un garage représentant la marque du quad en question. Des modifications peuvent être effectuées pour mettre aux normes votre quad. Cette procédure est similaire au contrôle technique pour les voitures. Une fois l’homologation effectuée, vous pouvez préparer les documents pour le changement du document carte grise.
Dans quels cas faut-il changer la carte grise d’un quad ?
Dans certains cas, il faut changer la carte grise de votre quad selon la règlementation. Ce changement doit être effectué lorsque vous venez d’acheter votre quad car le propriétaire sur la carte grise doit changer. Tel est aussi le cas lorsque vous changez d’adresse ou lorsque vous avez perdu votre carte grise. Dans le dernier cas, une demande de duplicata doit être effectuée.
Les documents à fournir pour changer la carte grise d’un quad
Après l’homologation de votre quad, vous devez préparer plusieurs documents pour effectuer la demande d’immatriculation. Pour obtenir la carte grise, on vous demande de fournir, un justificatif de domicile en cours de validité (moins de 6 mois), une pièce d’identité, un certificat expliquant les éventuelles modifications, les informations concernant votre quad documents carte grise et CERFA n° 13750*05 se rapportant à la demande d’immatriculation, le formulaire CERFA n° 15776*01 correspondant au certificat de cession si c’est un quad d’occasion et un document attestant que votre quad est assuré.
Si vous optez pour les services d’un prestataire agréé pour effectuer le changement de carte grise quad, vous devez aussi fournir votre permis de conduire et le formulaire CERFA n° 1357*03. Ce dernier correspond au mandat que vous donnez au prestataire pour faire la demande de carte grise.
Le prix de la carte grise quad
Tout comme la carte grise d’une voiture, le coût de l’immatriculation d’un quad se calcul de la même manière. Il se calcule en additionnant la taxe Y1, la taxe Y4, la taxe Y5 et la prestation du prestataire qui va traiter votre demande en ligne. La taxe Y1 correspond au nombre de chevaux fiscaux du quad multiplié par le prix du cheval fiscal qui varie en fonction de la région où vous habitez. La taxe Y4 correspond au frais de gestion qui est de 4 euros. La taxe Y5 quant à elle est le frais d’envoi par courrier de la carte grise de votre quad à votre domicile.
Même si le traitement des demandes de carte grise et immatriculation a été dématérialisé, réunir tous les documents et suivre la démarche peut nécessiter beaucoup de temps. C’est pourquoi, il est judicieux de faire le changement de la carte grise de votre quad par un prestataire agréé comme Carte-grise-en-ligne.fr. Simple et pratique, cette solution vous permet d’avoir une carte grise provisoire en seulement 24 heures et de faire cette demande de carte grise en ligne.
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L'usurpation de plaques d'immatriculation est redoutée par tous les propriétaires de véhicules. Vous pensez en avoir été la cible ? Pas de panique,...
02 - Novembre - 2018
Vol de plaque d'immatriculation : que faire ?
Vous venez de vous apercevoir que votre plaque d'immatriculation a été volée ? Vous vous demandez ce que vous devez faire ? Qu'il s'agisse d'une moto, d'une voiture...
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