Bien lire une carte grise

A. Numéro d’immatriculation

C’est ici que se trouve le numéro d'immatriculation « attribué à vie » du véhicule au format AB-123-CD. Il s’agit également du numéro présent sur la plaque d'immatriculation du véhicule.

B. Date de la première immatriculation du véhicule

La date de première immatriculation du véhicule correspond à la date à laquelle le véhicule a été autorisé à circuler.

C. Informations sur le propriétaire du véhicule

C.1 : le nom et le prénom du propriétaire du véhicule ; C.4a : Mention indiquant que la personne spécifiée en C.1 est bien le propriétaire du véhicule ; C.4.1 : le nombre de titulaires de la carte grise et les noms et prénoms des co-titulaires du véhicule ; C.3 : adresse complète d'immatriculation du véhicule. L'adresse indiquée correspond à la résidence du propriétaire principal du véhicule.

D. Informations générales sur le véhicule

D.1 : la marque du véhicule ; D.2 : type, variante et version du véhicule ; D.2.1 : code national d'identification ; D.3 : dénomination commerciale, il s'agit du nom du véhicule. Par exemple Laguna ou 407).

E. Numéro d'identification du véhicule

Il s'agit du numéro d'identification unique (ou numéro de série) du véhicule. Ce numéro peut être trouvé à plusieurs endroits sur le véhicule afin qu'il puisse être identifié en cas d'accident. Il s'agit du numéro VIN (Vehicle Identification Number).

F. Informations sur les masses maximales du véhicule

F.1 : masse maximale techniquement admissible à pleine charge, à l'exception des motocycles. Cette masse est déterminée par le constructeur, anciennement connu sous le nom de P.T.A.C. : Poids total autorisé. Si ce poids est dépassé, le véhicule peut devenir incontrôlable, notamment en termes de freinage ; F.2 : masse de chargement maximale autorisée du véhicule seul ; F.3 : la masse de chargement maximale autorisée de l'assemblage final. Il s'agit de la masse déterminée par le pays où le véhicule est immatriculé, et la masse du véhicule + la masse d’une remorque ou d’une caravane, par exemple.

G. Masse du véhicule avec dispositif d’attelage

Anciennement P.T.R.A (Poids Total Roulant Autorisé). Cette masse est équivalente au poids du véhicule, y compris le poids du conducteur (+ 80kg). G.1 : le poids à vide.

H. Période de validité de la carte grise

Sauf dans des circonstances spéciales, cette période est illimitée et le champ reste vide.

I. La date du certificat

La date d'émission de cette carte grise.

J. Catégorie du véhicule (CE)

L'Union Européenne classe différents types de véhicules dans la même catégorie : M1 représente les véhicules utilisés pour le transport de personnes avec un maximum de 9 sièges (comme les voitures), N1 représente les véhicules utilisés pour le transport de marchandises (comme les véhicules utilitaires), etc.

J.1 : genre national , il s'agit du type de véhicule ; J.2 : carrosserie (CE), indique le code carrosserie du véhicule ; J.3 : carrosserie nationale, indique le code de l'organisme du pays.

K. Numéro de réception par type

Ce champ fournit des informations sur le numéro de réception par type de véhicule. Il existe une différence entre la réception de type communautaire, la réception de type nationale ou la réception à titre isolé. Le numéro de réception se trouve également dans le certificat de conformité du véhicule.

P. Informations sur l'énergie et la puissance du véhicule

P.1 : cylindrée (en cm3) : Indique le volume déplacé par le vilebrequin à l’intérieur du moteur lors d’un aller-retour (ou d’un tour s’il s’agit d’un dispositif rotatif). Les données sont généralement exprimées en litres pour les voitures et pour les motocyclettes en cm3 ; P.2 : puissance nette maximale (en kW) ; P.3 : type de carburant : ES pour l'essence, GO pour le diesel ou EL pour l'électricité ; P.6 : puissance administrative nationale, généralement connue sous le nom de « chevaux fiscaux ».

Q. Rapport puissance/masse, kW/kg (uniquement pour les motos)

Aussi appelée puissance massique, elle est obtenue en divisant la puissance du moteur par le poids du véhicule. Ces données sont un indicateur de l'accélération du véhicule et sont déterminantes pour le type de permis de conduire requis.

S. Informations sur le nombre de sièges dans le véhicule

S.1 : nombre de sièges, indique le nombre maximum de sièges dans le véhicule, y compris le siège conducteur ; S.2 : nombre de positions debout, c'est le nombre maximum de positions debout (par exemple, dans le cas d'un bus).

U. Autres informations

U.1 : niveau sonore à l'arrêt (en unité dBA). Exprime le niveau sonore lorsque le véhicule est à l’arrêt ; U.2 : vitesse moteur, il indique la vitesse de rotation du moteur, ce qui correspond au niveau sonore du véhicule.

V. Informations environnementales

V.7 : rejet de CO2 (en g/km) : le taux de CO2 rejeté dans l'air sur un kilomètre ; V.9 : classe environnementale de réception CE.

X. Contrôle technique

X.1 : Période de validité du contrôle technique en cours : la date sera mise à jour à l’aide d’étiquettes directement collées sur la carte grise lors de chaque contrôle technique.

Y. Détails des frais d'inscription

Y.1 : montant de la taxe régionale ; Y.2 : montant de la taxe pour le développement de la formation professionnelle dans le secteur des transports ; Y.3 : taxe supplémentaire sur le CO2 ou taxe environnementale ; Y.4 : montant de la taxe pour la gestion du certificat d'enregistrement ; Y.5 : montant la redevance de la carte grise ; Y.6 : Total des taxes et frais (Y.1 + Y.2 + Y.3 + Y.4 + Y.5)

Z. Mention spécifique

La lecture de ces critères est commune à toutes les cartes grises des États membres de l'UE. Cependant, certains d'entre eux sont optionnels, ce qui illustre le saut de certains repères. Les mentions spécifiques concernent les véhicules anciens, les véhicules scolaires, etc.